Règlementation

Pour le bien-être de chacun d'entre-nous, voici quelques règles de bon sens simples à respecter au sein de notre village :

Bruit



Dans un souci de respect de la tranquillité de chacun, les horaires d'utilisation de matériels bruyants, de type tondeuses ou tronçonneuses, sont fixés par l'arrêté préfectoral en date du 13 novembre 1991 et repris par l'arrêté municipal du 31 mai 2001, à savoir :

Jours Matin Après-midi
Jours ouvrables 8h30 à 12h00 14h30 à 19h30
Le samedi 9h00 à 12h00 15h00 à 19h00
Dimanche et jours fériés 10h00 à 12h00 16h00 à 18h00

 

Stationnement gênant



Tout véhicule à l'arrêt ou en stationnement doit être placé de manière à ne pas constituer un danger pour les usagers.

Sont notamment considérés comme dangereux, lorsque la visibilité est insuffisante, l'arrêt et le stationnement à proximité des intersections de routes, et des virages.

Tout arrêt ou stationnement dangereux est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Lorsque le conducteur ou le titulaire du certificat d'immatriculation est absent ou refuse, malgré l’injonction qui lui est faite, de faire cesser le stationnement dangereux, la mise en fourrière peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3 du code de la route.

Tout conducteur coupable de l'une des infractions prévues au présent article encourt également la peine complémentaire de suspension du permis de conduire pour une durée de trois ans au plus, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle.
Toute contravention au présent article donne lieu de plein droit à la réduction de trois points du permis de conduire.

Chiens errants



Il est rappelé qu'il est de la responsabilité des possesseurs de chiens de veiller à ce que les dits animaux ne divaguent pas dans les rues, et de fait être la cause d'un quelconque incident.

Brûlage



Il est signalé qu'il est interdit de brûler les herbes de tonte et les tailles de conifères et que la décharge municipale est à votre disposition pour leur évacuation. Si vous avez des difficultés pour emmener ces déchets à la décharge, contactez la mairie, qui vous mettra à disposition un caisson.

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