Les compte-rendus du conseil

Vous pouvez télécharger les derniers compte-rendus des conseils municipaux en cliquant sur l'image proposée (format Pdf).

Réunion du 3 juillet 2017


 

la vie municipale

Principaux sujets abordés

- Décision modificative n°1 - M14
- Redevance d'occupation du domaine public
- Modification des statuts de la Communauté de Communes du Jovinien
- Vente d'un terrain communal



Réunion du 3 avril 2017


 

la vie municipale

Principaux sujets abordés

- Vote des comptes administratifs et comptes de gestion 2016
- Vote des budgets 2017
- Vote des taux d'imposition locale
- Construction d'une halle
- Transfert de la compétence "Borne de recharge électrique"
- Insonorisation de la salle des cérémonies

 

Réunion du 27 février 2017


 

la vie municipale

Principaux sujets abordés

- Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
- Demande d'intégration du regroupement pédagogique
- Acquisition d'une parcelle
- Création d'un poste d'adjoint administratif



Réunion du 9 décembre 2016


 

la vie municipale

Principaux sujets abordés

- Modification du prix de l’eau à compter du 01/01/2017
- Modalités de réductions sur facture d'eau suite à fuite sur réseau intérieur
- Réduction sur facturations d’eau suite à fuite
- Instauration d’un nouveau régime indemnitaire pour les agents communaux (RIFSEEP)

 

 

Réunion du 30 septembre 2016


 

la vie municipale

Principaux sujets abordés

- Décision modificative n°3 - M14
- Décision modificative n°2 - M49
- Modification des statuts de la Communauté de Communes du Jovinien
- Participation aux frais de scolarités
- Plan Local d'Urbanisme Intercommunal



Réunion du 27 juin 2016


 

la vie municipale

Principaux sujets abordés

- Décision modificative n°2 - M14
- Décision modificative n°1 - M49
- Vente d'un terrain communal
- Modification du siège social de la CCJ

 

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