Les compte-rendus du conseil

Vous pouvez télécharger les derniers compte-rendus des conseils municipaux en cliquant sur l'image proposée (format Pdf).

Réunion du 12 janvier 2019


 

la vie municipale

Principaux sujets abordés

- Modification des statuts de la Communauté de Communes du Jovinien
- Modification du prix de l’eau à compter du 01/01/2019

 

Réunion du 10 décembre 2018


 

la vie municipale

Principaux sujets abordés

- Décision modificative n°2 – budget principal (M14)
- Décision modificative n°2 – budget SEA (M49)
-  Formalités au titre du code de l’urbanisme pour l’édification des clôtures et institution d’un permis de démolir Formalités au titre du code de l’urbanisme pour l’édification des clôtures et institution d’un permis de démolir
– Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux
- Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergies sur le périmètre de la région Bourgogne Franche-Comté
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non-collectif – exercice 2017

 

Réunion du 5 septembre 2018


 

la vie municipale

Principaux sujets abordés

- Décision modificative n°1 – budget principal (M14)
- Décision modificative n°1 – budget SEA (M49)
- Mise en conformité de la défense incendie rue de la forêt, entre la rue de l’orme coq et la rue de l’ancien lavoir
– Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux
- Dérogation au transfert de la compétence « eau et assainissement »
- Fixation du taux de rémunération de l’agent recenseur

 

Réunion du 11 juin 2018


 

la vie municipale

Principaux sujets abordés

- Convention de mise à disposition de personnel pour la mise en conformité des traitements de données à caractère personnel
- Redevance 2018 pour occupation du domaine public
- Sollicitation ou pas, de la mission de conseil du comptable, et attribution des indemnités de conseil
- Facturation de travaux de voirie et de réseaux divers  

 

Réunion du 12 avril 2018


 

la vie municipale

Principaux sujets abordés

- Vote des comptes administratifs et de gestion 2017
- Vote des taux des taxes directes locales pour l'année 2018
- Vote des budgets primitifs 2018
- Rapport annuel du maire sur le prix et la qualité du service public eau et assainissement - Exercice 2017

 

 
Haut de page