Les compte-rendus du conseil

Vous pouvez télécharger les derniers compte-rendus des conseils municipaux en cliquant sur l'image proposée (format Pdf).

 

Réunion du 5 septembre 2018


 

la vie municipale

Principaux sujets abordés

- Décision modificative n°1 – budget principal (M14)
- Décision modificative n°1 – budget SEA (M49)
- Mise en conformité de la défense incendie rue de la forêt, entre la rue de l’orme coq et la rue de l’ancien lavoir – Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux
- Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergies sur le périmètre de la région Bourgogne Franche-Comté
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non-collectif – exercice 2017

 

Réunion du 11 juin 2018


 

la vie municipale

Principaux sujets abordés

- Convention de mise à disposition de personnel pour la mise en conformité des traitements de données à caractère personnel
- Redevance 2018 pour occupation du domaine public
- Sollicitation ou pas, de la mission de conseil du comptable, et attribution des indemnités de conseil
- Facturation de travaux de voirie et de réseaux divers  

 

Réunion du 12 avril 2018


 

la vie municipale

Principaux sujets abordés

- Vote des comptes administratifs et de gestion 2017
- Vote des taux des taxes directes locales pour l'année 2018
- Vote des budgets primitifs 2018
- Rapport annuel du maire sur le prix et la qualité du service public eau et assainissement - Exercice 2017

  

Réunion du 5 mars 2018


 

la vie municipale

Principaux sujets abordés

- Analyse des offres et attribution des marchés de travaux de la halle
- Réfection du mur donnant sur le terrain de l’ancien café
- Aménagements divers au cimetière municipal
- Installation d’un poteau de défense incendie route de Laroche

 

 
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