Les compte-rendus du conseil

Vous pouvez télécharger les derniers compte-rendus des conseils municipaux en cliquant sur l'image proposée (format Pdf).

Réunion du 5 mars 2020


 

la vie municipale

Principaux sujets abordés

- Vote des comptes administratifs 2019 – Commune et SEA
- Vote des comptes de gestion 2019 – Commune et SEA
- Affectation des résultats 2019 – Commune et SEA
- Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
- Création d’emplois permanents
- Demande d’instruction des actes d’urbanisme par le service « urbanisme » commun de la CCJ
odification du périmètre de la Fédération des Eaux Puisaye-Forterre
- Facturation de travaux de réseaux divers


Réunion du 10 décembre 2019


 

la vie municipale

Principaux sujets abordés

- Décision modificative n°2 – Budget principal (M14) – Budget SEA (M49)
- Réfection de la toiture de l’église (tranche 2) – Demande de subventions
- Vente d’un terrain communal - Fixation du prix de cession
- Extension des réseaux rue de la Forêt – Convention avec le SDEY
- Fixation des durées d’amortissement l
- Réduction sur facturations d’eau
- Indemnités de conseil
- Participation aux frais de scolarité à la ville de Joigny – année 2018-2019
- Droits de place de stationnement pour l'année 2020
- Modification du périmètre de la Fédération des Eaux Puisaye-Forterre
- Admission en non-valeur et créances éteintes – Budget SEA (M49)
- Extension de la régie de recettes
- Motion relative à l’attribution d’un nouvel équipement IRM
- Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité


Réunion du 22 août 2019


 

la vie municipale

Principaux sujets abordés

- Décision modificative n°1 – budget principal (M14)
- Décision modificative n°1 – budget SEA (M49)
- Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de Communes du Jovinien dans le cadre d’un accord local
- Convention relative à la prise en charge des honoraires et frais médicaux par le CDG 89
- Contrat d’assurance des risques statutaires

 

Réunion du 6 mai 2019


 

la vie municipale

Principaux sujets abordés

- Apport du droit de chasse et délégation du droit de destruction
- Redevance 2019 pour occupation du domaine public par ENEDIS
- Redevance 2019 pour occupation du domaine public par GRDF
- Redevance 2019 pour occupation du domaine public par ORANGE
- Redevance de concession GRDF pour l'année 2019
- Remboursement acompte pour non-location de la salle polyvalente

 

Réunion du 8 avril 2019


 

la vie municipale

Principaux sujets abordés

-Vote des comptes administratifs 2018
- Vote des comptes de gestion 2018
- Affectation des résultats 2018
- Vote des taux des taxes directes locales pour l'année 2019
- Vote des budgets primitifs 2019
- Rapport annuel du maire sur le prix et la qualité du service public eau et assainissement - Exercice 2018
- Modification du périmètre du Syndicat Mixte de la Fourrière Animale du Centre-Yonne

 

Réunion du 18 février 2019


 

la vie municipale

Principaux sujets abordés

- Travaux de mise en accessibilité des bâtiments communaux
-  Installation d’un poteau de défense incendie route neuve
-  Réfection de la toiture de l’église (tranche 1)
- Convention d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité au travail

 

Réunion du 12 janvier 2019


 

la vie municipale

Principaux sujets abordés

- Modification des statuts de la Communauté de Communes du Jovinien
- Modification du prix de l’eau à compter du 01/01/2019

  
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