Les compte-rendus du conseil

Vous pouvez télécharger les derniers compte-rendus des conseils municipaux en cliquant sur l'image proposée (format Pdf).

Réunion du 10 juillet 2020


 

la vie municipale

Principaux sujets abordés

- Désignation des délégués à l’élection sénatoriale
- Désignation des représentants communaux dans les commissions intercommunales
- Désignation du délégué communal élu au Comité National d’Action Sociale
- Modification des indemnités de fonction versées au Maire et aux Adjoints
- Adhésion à l’application mobile d'alerte et d'information « PanneauPocket

 

Réunion du 19 juin 2020


 

la vie municipale

Principaux sujets abordés

- Redevance 2020 pour occupation du domaine public par ORANGE
- Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID)
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public eau et assainissement – exercice 2019
- Remboursement d'acompte pour non-location de la salle polyvalente
- Adhésion au service « conseil en énergie partagé » du SDEY
- Remboursement d’un trop perçu sur facturation d’eau
- Fixation du tarif pour le dépôt des cendres dans le jardin du souvenir

 

Réunion du 28 mai 2020


 

la vie municipale

Principaux sujets abordés

- Élection du Maire et des adjoints
- Fixation des indemnités de fonction des élus
- Délégations du conseil municipal au maire pour certaines attributions
- Désignation des délégués communautaires
- Désignation des délégués au sein des divers syndicats
- Désignation des membres de la commission appel d’offres
- Désignation des membres des différentes commissions communales
- Vote des taux des taxes directes locales pour l'année 2020
- Vote des budgets primitifs 2020 – Commune et SEA
- Remboursement d'acomptes pour non-location de la salle polyvalente
- Réfection de la toiture de l’église (tranche 2) – confirmation de l’opération

 

Réunion du 5 mars 2020


 

la vie municipale

Principaux sujets abordés

- Vote des comptes administratifs 2019 – Commune et SEA
- Vote des comptes de gestion 2019 – Commune et SEA
- Affectation des résultats 2019 – Commune et SEA
- Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
- Création d’emplois permanents
- Demande d’instruction des actes d’urbanisme par le service « urbanisme » commun de la CCJ
- Modification du périmètre de la Fédération des Eaux Puisaye-Forterre
- Facturation de travaux de réseaux divers


Réunion du 10 décembre 2019


 

la vie municipale

Principaux sujets abordés

- Décision modificative n°2 – Budget principal (M14) – Budget SEA (M49)
- Réfection de la toiture de l’église (tranche 2) – Demande de subventions
- Vente d’un terrain communal - Fixation du prix de cession
- Extension des réseaux rue de la Forêt – Convention avec le SDEY
- Fixation des durées d’amortissement
- Réduction sur facturations d’eau
- Indemnités de conseil
- Participation aux frais de scolarité à la ville de Joigny – année 2018-2019
- Droits de place de stationnement pour l'année 2020
- Modification du périmètre de la Fédération des Eaux Puisaye-Forterre
- Admission en non-valeur et créances éteintes – Budget SEA (M49)
- Extension de la régie de recettes
- Motion relative à l’attribution d’un nouvel équipement IRM
- Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’électricité


Réunion du 22 août 2019


 

la vie municipale

Principaux sujets abordés

- Décision modificative n°1 – budget principal (M14)
- Décision modificative n°1 – budget SEA (M49)
- Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de Communes du Jovinien dans le cadre d’un accord local
- Convention relative à la prise en charge des honoraires et frais médicaux par le CDG 89
- Contrat d’assurance des risques statutaires

 

Réunion du 6 mai 2019


 

la vie municipale

Principaux sujets abordés

- Apport du droit de chasse et délégation du droit de destruction
- Redevance 2019 pour occupation du domaine public par ENEDIS
- Redevance 2019 pour occupation du domaine public par GRDF
- Redevance 2019 pour occupation du domaine public par ORANGE
- Redevance de concession GRDF pour l'année 2019
- Remboursement acompte pour non-location de la salle polyvalente

   
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